Bienvenue sur le site web de Moensverpakkingen NV. Ce site web est géré par Moensverpakkingen NV, dont le siège social est situé à Zeelsebaan 24, 9200 Grembergen. Ce site web est librement accessible. Vous prenez connaissance des présentes conditions d'utilisation, y compris notre déclaration de confidentialité, et vous les acceptez. Si vous ne les acceptez pas, veuillez quitter le site web de votre propre initiative.
Moens Verpakkingen NV peut modifier ou supprimer le site web à sa discrétion et à tout moment, avec ou sans préavis. Moens Verpakkingen NV n'est pas responsable des conséquences d'une modification ou d'une suppression.
Vous pouvez créer un lien vers ce site web sur votre propre site web. Moens Verpakkingen NV se réserve le droit de vous refuser l'autorisation d'utiliser le site web et/ou certains services proposés sur le site web. Dans ce cadre, Moens Verpakkingen NV peut contrôler l'accès au site web.
Moens Verpakkingen NV met les informations disponibles sur son site web à disposition exclusivement à des fins informatives. Toute utilisation non autorisée ou abusive du site web ou de son contenu peut constituer une violation des droits intellectuels, de la réglementation en matière de confidentialité, de publication et/ou de communication au sens large du terme. En cas de non-respect des droits intellectuels ou autres droits de Moens Verpakkingen NV ou de tiers, vous vous engagez à indemniser Moens Verpakkingen NV ou les tiers concernés et à les dégager de toute responsabilité en cas de réclamations ou de poursuites de la part de Moens Verpakkingen NV ou de tiers à la suite d'une violation de ces droits.
Vous vous engagez notamment à :
• ne pas utiliser les informations de manière illicite ou illégale ;
• ne pas utiliser le site web d'une manière qui pourrait l'endommager, le déformer, l'interrompre, le suspendre ou le rendre moins efficace ;
• ne pas utiliser le site web pour transmettre ou publier des virus informatiques, pour transmettre ou publier des contenus illégaux ou illicites ou des contenus inappropriés de quelque manière que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, des contenus diffamatoires, obscènes ou menaçants) ;
• ne pas utiliser le site web d'une manière qui porte atteinte aux droits d'une personne physique, d'une personne morale ou d'une association, y compris, mais sans s'y limiter, les droits à la vie privée et à la propriété intellectuelle ;
• ne pas utiliser le site web pour publier et transmettre du contenu à des fins promotionnelles ou publicitaires sans l'autorisation préalable de Moens Verpakkingen NV
Moens Verpakkingen NV s'efforce de maintenir les informations sur le site web correctes et à jour et dépend en partie de tiers pour certaines données de base. Moens Verpakkingen NV ne peut en aucun cas être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou inexactitudes qui pourraient apparaître, ni des données obsolètes. Les visiteurs de notre site web ne peuvent tirer aucun droit des offres qui seraient manifestement erronées et figureraient par erreur sur notre site web, ou qui ne seraient plus disponibles mais n'auraient pas encore été supprimées de notre site web par erreur. Moensverpakkingen NV ne prend un engagement (de vente et/ou de livraison d'un produit ou d'un service) qu'après avoir confirmé de manière explicite et concrète votre demande d'achat, en précisant la quantité, la nature du produit ou du service et le prix.
Sur simple demande de toute personne pouvant justifier d'un intérêt légitime, les compléments ou corrections nécessaires seront apportés dans les meilleurs délais, le cas échéant.
Moens Verpakkingen NV ne peut non plus être tenue responsable si, suite à l'utilisation du site web ou des liens qui y figurent, le consultant subit un préjudice de quelque nature que ce soit. Les liens vers d'autres sources d'information externes sont fournis à titre purement informatif et n'impliquent aucune prise de position quant à leur contenu ou leur existence.
Le site web peut contenir des références (par exemple sous forme d'hyperlien, de bannière ou de bouton) vers d'autres sites web qui se rapportent à un aspect spécifique de ce site web ou qui ont été placés par des tiers. Cela ne signifie pas que Moens Verpakkingen NV est liée à ces autres sites web ou à leurs propriétaires. Moens Verpakkingen NV n'est donc pas responsable du respect de la législation sur la protection de la vie privée par ces tiers. Moens Verpakkingen NV ne peut pas non plus être tenue responsable des contributions publiées par des tiers. Leur utilisation se fait toujours à vos propres risques.Si vous envoyez des informations, telles que des images ou d'autres fichiers, vers ou via le site web, vous déclarez être propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle, droits d'auteur, droits à l'image, droits voisins et, le cas échéant, autres droits (qu'ils soient enregistrés ou non) qui s'y appliquent. Dès l'envoi, vous accordez à Moens Verpakkingen NV :
• le droit d'utilisation inconditionnel ;
• le droit de reproduction sur le site web et via d'autres canaux ;
• le droit d'adaptation et de traduction ;
• le droit de communication au public.
La cession des droits susmentionnés est gratuite, sauf accord contraire explicite. À partir du moment du transfert, Moens Verpakkingen NV est autorisée à utiliser les informations transférées (à l'exception des données à caractère personnel, voir la déclaration de confidentialité) à des fins de marketing. Vous indemnisez également Moens Verpakkingen NV pour toutes les formes possibles de responsabilité émanant de tiers, en rapport avec l'utilisation de ces informations, images ou autres fichiers.
Seul le droit belge s'applique aux litiges liés au site web. Seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Termonde sont compétents pour traiter d'éventuels litiges.
Si vous avez encore des questions auxquelles vous n'avez pas trouvé de réponse, veuillez contacter Moens Verpakkingen NV, Zeelsebaan 24,9200 Dendermonde, par e-mail à l'adresse infosales@moensverpakkingen.be ou par téléphone pendant les heures de bureau au : 0032 (0)52 21 22 77
Si vos questions concernent le RGPD (Règlement général sur la protection des données), veuillez les adresser à privacy@moensverpakkingen.be
